Centre d’aide
Une réponse directe à chaque question sur le certificat de conformité, puis le détail. Sept thèmes, du VIN à l’immatriculation. Si vous ne trouvez pas, écrivez-nous : nous répondons sous un jour ouvré.
Parcourir par thème
- CommanderCe qu’il faut avoir sous la main, où trouver le VIN, comment se déroule la commande et ce que vous pouvez encore modifier ensuite.5 questions
- PaiementLe prix selon la marque, les moyens de paiement acceptés, la facture et les cas de remboursement.4 questions
- Délais & livraisonLe délai réel du constructeur, la copie numérique par e-mail, l’original papier, le suivi et la garantie de délai.5 questions
- Le document COCCe qu’est un certificat de conformité, qui le délivre, la différence avec l’eCoC, la langue du document et la valeur de la copie numérique.5 questions
- ImmatriculationQuand le COC est exigé pour le certificat d’immatriculation, les pièces du dossier, le quitus fiscal, la puissance fiscale et l’immatriculation hors de France.5 questions
- Cas particuliersVéhicule de plus de dix ans, COC introuvable, véhicule venu de hors Union européenne, certificat perdu, véhicule transformé.6 questions
- ProfessionnelsCompte société, commande par lot, API, facturation mensuelle et TVA intracommunautaire.3 questions
Les questions les plus posées
Toutes les questions →- Le document COC
Qu’est-ce qu’un certificat de conformité (COC) ?
Le certificat de conformité européen est le document par lequel le constructeur atteste que votre véhicule est conforme au type réceptionné dans l’Union européenne. Il reprend toutes les données techniques nécessaires au certificat d’immatriculation et permet d’immatriculer un véhicule importé sans réception à titre isolé.
- Commander
Comment commander un certificat de conformité ?
Saisissez le VIN de votre véhicule : nous identifions le constructeur et affichons le prix TTC et le délai annoncé. Vous choisissez ensuite vos options, indiquez vos coordonnées et payez en ligne. Nous déposons la demande auprès du constructeur et vous envoyons la copie numérique du certificat par e-mail dès réception. Aujourd’hui, la dernière étape est une demande de devis : rien n’est payé en ligne, nous confirmons le prix puis vous envoyons un lien de paiement si vous acceptez.
- Délais & livraison
Combien de temps faut-il pour recevoir un certificat de conformité ?
Le délai dépend du constructeur : de 2 à 30 jours ouvrés selon la marque, à compter du paiement et d’un dossier complet. Le délai annoncé pour votre marque s’affiche avant paiement, et vous recevez la copie numérique par e-mail dès que le constructeur nous transmet le document.
- Cas particuliers
Homologa fait-il de l’homologation (RTI, DREAL) ?
Non. Homologa obtient auprès du constructeur le certificat de conformité (COC) d’un véhicule déjà homologué en Europe et vous accompagne dans l’immatriculation d’un véhicule importé. L’homologation technique d’un véhicule sans COC (réception à titre isolé) est une autre démarche, que nous ne réalisons pas.
- Paiement
Combien coûte un certificat de conformité ?
Le prix dépend de la marque, car il reflète ce que facture le constructeur pour éditer le document. Chez Homologa, il va de 159 € à 319 € TTC, copie numérique par e-mail incluse. Le prix exact s’affiche dès la saisie du VIN, avant toute commande, et ne bouge plus ensuite.
- Immatriculation
Le certificat de conformité est-il obligatoire pour la carte grise d’un véhicule importé ?
Pas toujours. En France, l’ANTS exige le COC lorsque le certificat d’immatriculation étranger ne permet pas d’identifier la réception communautaire. Si ce document porte le numéro de réception UE (rubrique K) et le type-variante-version complet (rubrique D.2), le certificat n’est généralement pas demandé. Vérifiez ces deux rubriques avant de commander.
- Le document COC
Quelle différence entre COC et eCoC ? Puis-je commander un eCoC ?
L’eCoC est la version électronique du certificat que le constructeur transmet aux autorités de réception pour les véhicules neufs produits à partir du 5 juillet 2026. Un particulier ne le commande pas et ne le reçoit pas. Pour un véhicule d’occasion importé, le document à obtenir reste le COC, livré en copie numérique puis en papier.
- Commander
Quels documents ou informations dois-je fournir ?
Trois informations suffisent : la marque, le VIN à 17 caractères et le pays d’immatriculation. Une copie du certificat d’immatriculation étranger est utile mais pas obligatoire : elle nous permet de vérifier la cohérence du VIN et la date de première mise en circulation avant de saisir le constructeur.