Cas particuliers
Véhicule américain, japonais, britannique ou suisse : puis-je obtenir un COC ?
Cela dépend de l’endroit où le véhicule a été produit et pour quel marché. Un véhicule fabriqué pour le marché européen puis exporté en Suisse ou au Royaume-Uni a une réception communautaire : un certificat peut être délivré. Un véhicule conçu pour les États-Unis ou le Japon n’en a pas : il faut passer par la réception à titre isolé.
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Le certificat de conformité atteste une réception UE par type. La question n’est donc pas la nationalité du vendeur, mais celle de l’homologation du véhicule.
- Suisse et Norvège — la plupart des véhicules vendus neufs y sont des versions européennes : le constructeur peut délivrer le certificat. Le dossier français comporte en revanche un dédouanement (certificat 846A) au lieu du quitus fiscal.
- Royaume-Uni — les véhicules mis en circulation avant le Brexit ont une réception communautaire classique ; ceux réceptionnés ensuite sous le régime britannique (GB type approval) n’ont pas toujours d’équivalent UE. Le certificat est possible dans le premier cas, à vérifier au VIN dans le second. Attention à la conduite à droite : certains équipements (éclairage, rétroviseurs) doivent être adaptés.
- États-Unis et Canada — les véhicules sont homologués selon les normes FMVSS, sans réception communautaire : aucun certificat n’existe, même pour une marque européenne. La voie est la réception à titre isolé à la DREAL, avec mise en conformité éventuelle (feux, compteur, émissions).
- Japon — même logique : les versions JDM n’ont pas de réception UE ; certains modèles produits au Japon pour l’Europe en ont une, identifiable au VIN.
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