COC constructeur ou attestation d’identification : quelle différence ?

Le certificat de conformité : un document du constructeur

Sa définition est stable et européenne. C’est le constructeur, ou son représentant habilité, qui atteste qu’un véhicule précis — identifié par son numéro de châssis — correspond à un type réceptionné dans l’Union européenne. Le document porte les caractéristiques homologuées : masses, motorisation, émissions, dimensions, équipements.

Deux conséquences en découlent. Il ne peut exister que si le véhicule a été réceptionné dans l’Union. Et personne d’autre que le constructeur ne peut l’émettre. Tout comprendre sur le COC.

L’attestation d’identification : une autre logique

L’expression désigne, en pratique, un document qui décrit un véhicule à partir d’un examen ou de données disponibles, sans être l’attestation de conformité à un type européen. On la rencontre lorsque le certificat de conformité ne peut pas être obtenu.

Selon le pays, selon l’organisme qui l’émet et selon l’usage prévu, ce document n’a ni le même contenu ni la même portée. C’est précisément ce qui rend le terme glissant : deux personnes qui l’emploient ne parlent pas nécessairement de la même chose.

Pourquoi nous restons prudents sur ce terme

Nous pourrions écrire ici une définition rassurante et un mode d’emploi en cinq étapes. Nous ne le ferons pas, pour une raison simple : ce qui est accepté dépend de l’autorité qui instruit votre dossier, et cela varie d’un État membre à l’autre.

Publier une procédure générale reviendrait à faire prendre un risque à la personne qui s’y fierait. Nous préférons dire ce que nous savons — la définition du certificat de conformité, et les cas où il ne peut pas exister — et renvoyer vers l’autorité compétente pour le reste.

Quand la question se pose vraiment

Trois situations, et trois seulement, amènent à sortir du cadre du certificat de conformité.

• Le véhicule n’a pas d’homologation européenne. Vendu neuf aux États-Unis, au Japon ou en Suisse. Aucun certificat n’existe, et la voie est la réception à titre isolé. Voir notre guide des véhicules hors UE.
• Le véhicule a plus de dix ans et le constructeur ne répond plus. La demande reste possible, mais sans garantie.
• Le véhicule a été transformé par un carrossier. Le constructeur ne documente alors que le châssis d’origine ; le reste vient du transformateur.

Dans les trois cas, la première chose à faire est de vérifier laquelle s’applique. C’est gratuit, cela prend quelques secondes à partir du numéro de châssis, et cela évite d’acheter une prestation qui ne peut pas aboutir.