Immatriculation
Comment lire la puissance fiscale et le CO₂ sur le certificat de conformité ?
Le certificat ne mentionne pas la puissance fiscale française : l’ANTS la calcule (rubrique P.6) à partir de la puissance nette en kW (P.2) et, selon la date de réception, des émissions de CO₂ (V.7). Le CO₂ figure au certificat, parfois en deux valeurs, NEDC et WLTP : c’est la valeur WLTP qui sert au malus des véhicules récents.
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Le certificat de conformité contient les données brutes ; l’administration française en déduit les rubriques de la carte grise :
- P.2 — puissance nette maximale en kW : figure telle quelle au certificat ;
- P.6 — puissance administrative (chevaux fiscaux) : calculée par l’ANTS selon la formule en vigueur à la date de première immatriculation, à partir de P.2 et, pour les véhicules les plus anciens, du CO₂ ;
- V.7 — émissions de CO₂ en g/km : reprises du certificat ; pour les véhicules réceptionnés WLTP, le certificat porte souvent une valeur NEDC corrélée et une valeur WLTP ;
- V.9 — norme Euro, utile pour la vignette Crit’Air.
Le malus écologique à la première immatriculation en France se calcule sur le CO₂ retenu par l’ANTS — la valeur WLTP pour un véhicule réceptionné selon cette procédure — et se réduit selon l’ancienneté pour un véhicule d’occasion importé. Un écart entre la puissance fiscale du pays d’origine et la valeur française est normal : les formules diffèrent.
Nos calculateurs vous permettent d’estimer la puissance fiscale et le malus à partir des données du certificat avant d’acheter le véhicule.